Mentions légales

Editeur du site

Association Compagnie Stanislas, Maison des associations 61 rue de viller 54300 Lunéville France.

Responsable de la publication

Association Compagnie Stanislas.

Conception et maintenance

ArchiWwweb pour la conception du site vitrine.

Hébergement

1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

L'association Compagnie Stanislas  est heureuse de vous accueillir sur le site www.compagnie-stanislas.fr. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis à l'acceptation, sans limitation ni réserve, des conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

Dispositions légales

Le respect de la vie privée : Informatique et Libertés

L'association Compagnie Stanislas tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'aide de notre formulaire en ligne, ou par courrier adressé à L'association Compagnie Stanislas, en mentionnant vos nom, prénom et adresse complète.

Cookies

Notre Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos visiteurs. C'est entre autres pour cela que nous implantons des cookies sur votre micro-ordinateur. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre Site. Les cookies ne sont donc utilisés par notre Site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation . Même lorsque cette fonction est désactivée, vous gardez la possibilité d'accéder à notre site, certaines fonctionalité ne peuvent en revanche ne pas être disponibles.

Responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder

En particulier, l'association Compagnie Stanislas n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque des ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons…).

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent Site. L'association Compagnie Stanislas n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive des entités concernées de l'association des amis du vieux château de Volkrange ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l'association Compagnie Stanislas.

Loi applicable - Juridiction

Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux don dépendent le siège de l'association.